Mentions légales

Demain Autrement Sàrl, au capital de 12 000 €, Matricule : 2021 2408 086 – RCS : B2518258 – Autorisation de commerce : 10125621/0 et de formation 10125621/1.

En continuant à naviguer sur les Sites, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Mentions Légales et qu’il relève de votre responsabilité d’examiner régulièrement les présentes Mentions Légales pour vous informer d’éventuelles modifications.
Pour plus d’informations ou toutes questions concernant les présentes Mentions Légales vous pouvez nous contacter à l’adresse : info@demain.lu

CONTENU
Les présentes Mentions Légales incluent :
• Des dispositions générales applicables aux Mentions Légales de leur intégralité ;
• Des dispositions spécifiques concernant l’utilisation des Sites (les « Conditions d’Utilisation »), la protection des données personnelles (les « Mentions de Confidentialité »)

CHANGEMENTS APPORTES AUX PRESENTES MENTIONS LEGALES
Les présentes Mentions Légales pourront être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, en fonction des modifications apportées aux Sites, de l’évolution de la législation ou pour tout autre motif jugé nécessaire. Nous réviserons à cet effet la date de dernière mise à jour figurant en tête des présentes Mentions Légales. Il vous appartient de vous informer quant au contenu des Mentions Légales, dont seule la version actualisée accessible en ligne est réputée en vigueur. Nous vous encourageons à vérifier fréquemment si des changements ont été apportés au sein de la présente page.

RENONCIATION
Si vous enfreignez les présentes Mentions Légales et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d’utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez les présentes Mentions Légales.

VIOLATION DES MENTIONS LEGALES
En cas de violation de vos obligations en vertu des présentes Mentions Légales, nous pourrons interdire ou suspendre l’accès aux Sites sans mise en demeure préalable et sans indemnité à votre bénéfice.

LOI APPLICABLE
Tout litige relatif aux présentes Mentions Légales et, de manière plus générale à toute utilisation des Sites, ses services, informations et documents, sera soumis au droit luxembourgeois et, si nous n’étions pas en mesure de remédier au litige à l’amiable, de la compétence exclusive des juridictions de Luxembourg-ville.

CONTENU DES SITES
Nous assurerons au mieux l’exactitude des informations ou services contenus sur les Sites. Cependant, notre responsabilité ne saurait être retenue notamment en cas d’omission de mise à jour d’une information ou d’un formulaire, en cas d’erreurs de manipulation du système ou d’encodage, d’inexactitudes, de lacunes ou d’omissions dans les informations fournies ou d’éventuelles autres erreurs, inexactitudes ou omissions. En effet, l’objectif est de diffuser des informations exactes et à jour mais nous ne saurions toutefois éviter tout risque d’erreur matérielle. Les informations publiées sur les Sites n’ont aucune vocation d’exhaustivité ou ne constituent un engagement de notre part.
Nous pourrons à tout moment retirer, ajouter, compléter ou préciser tout ou partie des informations et services contenus ou proposés sur les Sites (les « Modifications »). Aucune responsabilité pour un quelconque dommage direct ou indirect en relation avec de telles Modifications ne pourra être retenue à notre encontre.

RESEAUX SOCIAUX
Nous sommes également présents sur différents réseaux sociaux comme par exemple LinkedIn, etc. (compte associé : demain Autrement ) (les « Réseaux Sociaux »).
Vos données personnelles peuvent être collectées dans le cadre de l’utilisation de différents Réseaux Sociaux (compte associé : Demain Autrement) pour interagir avec vous (messages publics ou privés). Nous avons accès aux données personnelles que vous choisissez de rendre publiques. Nous intervenons également en tant que responsable conjoint du traitement avec les Réseaux Sociaux concernés lorsque nous utilisons le logo du réseau social ou de partage sur les Sites. De la même manière, certains Réseaux Sociaux permettent de générer des statistiques anonymes et non individualisées concernant la fréquentation de notre page.
Les données sont conservées pendant la durée d’existence de notre compte sur le réseau social concerné.
Pour plus d’information sur le traitement des données personnelles sur les différents Réseaux Sociaux, vous pouvez consulter les notices d’informations publiées sur ces derniers.
Les données collectées dans ce cadre sont traitées sur base de nos intérêts légitimes à les utiliser à des fins de marketing et d’amélioration des supports publicitaires aux fins d’améliorer et de développer notre image sur base des informations volontairement transmises ou publiées par vos soins.
Les propos injurieux, racistes, sexistes ou offensants n’ont pas leur place sur les Sites ni sur les Réseaux Sociaux. Ils seront supprimés et signalés.

 PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les Sites, tous ses éléments (y compris la mise en page) ainsi que les informations, et services qui y sont accessibles, les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés aux Sites, notamment les marques, dessins et modèles droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle (ensemble, les « Eléments Protégés ») sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et sur les droits d’auteur ainsi que, dans certaines situations, par la législation applicable en matière de protection des données personnelles et du droit à l’image (ensemble, la « Législation Applicable »).
Les Eléments Protégés demeurent notre propriété exclusive et nous sommes seuls habilités à les utiliser et à les exploiter.
La fourniture de l’accès aux Sites ne constitue pas un transfert, une licence, une autorisation d’utilisation ou une cession de droits de propriété ou autres relatifs aux Eléments Protégés.
Aucune reproduction des informations ou services, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, n’est permise sauf si :
• Les Eléments Protégés ne sont utilisés qu’à titre personnel, pour information et dans un cadre strictement privé ;
• Les Eléments Protégés sont diffusés dans le respect de la Législation Applicable ou avec notre autorisation écrite et préalable qui peut être sollicitée en nous contactant à l’adresse : info@demain.lu.
Nous attirons votre attention sur le fait que des tiers pourraient être titulaires de droits sur les Eléments Protégés et qu’en toute hypothèse, vous ne pouvez pas apporter de modifications aux Eléments Protégés.

LIENS HYPERTEXTES ET SITES LIES
En utilisant les Sites, vous pouvez être amenés à cliquer sur des liens qui vous redirigent vers des sites Internet et des prestataires de services tiers. Nous ne saurions être tenus responsables de l’indisponibilité des sites internet ou des services de ces tiers, pour leur fonctionnement, contenu, légalité ou l’exactitude des informations ou tout autre aspect des sites ou services tiers ou pour tout dommage direct ou indirect causé en suivant un lien vers un site ou service d’un prestataire tiers. La consultation et l’utilisation des sites Internet ou des services de ces tiers peuvent être soumises aux politiques, conditions d’utilisation et/ou à des frais de ces tiers.
Vous êtes autorisés à republier sur les Réseaux Sociaux des liens renvoyant vers des articles publiés par Demain Autrement, à condition de citer Demain Autrement lors du partage ou de la reproduction du contenu.

VOS ENGAGEMENTS
L’accès aux Sites se fait par Internet. En utilisant les Sites, vous déclarez en connaître les risques et les accepter. Il vous appartient de vous prémunir contre les effets de la piraterie informatique en adoptant une configuration informatique adaptée et sécurisée et d’entreprendre toutes les actions nécessaires pour limiter les préjudices qui pourraient résulter d’une corruption éventuelle de votre matériel informatique lors de l’accès aux Sites.
En utilisant les Sites, vous confirmez posséder le matériel informatique approprié et convenez de n’utiliser aucun dispositif ou de n’entreprendre aucune action susceptible de nous causer un préjudice ainsi qu’à toute autre personne tierce.

MENTIONS DE CONFIDENTIALITE
Nous sommes attachés au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles et nous engageons à ce que les traitements (notamment la collecte, le partage, l’archivage, la destruction) des données personnelles, effectués à partir des Sites soient conformes aux lois et règlements régissant le traitement de données à caractère personnel, notamment au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (le « RGPD ») et toute autre loi ou réglementation nationale en vigueur régissant le traitement des données personnelles.

QUI SONT LES PERSONNES DONT NOUS TRAITONS LES DONNEES ?
Nous traitons les données personnelles des personnes suivantes :
• Vous, en votre qualité d’utilisateur des Sites (« Visiteur ») ;
• Toute autre personne à propos desquelles vous nous fournissez des informations par l’intermédiaire d’un canal de communication indiqué sur les Sites, y inclus par le biais des Réseaux Sociaux (un « Canal de Communication »). Les données personnelles de ces autres personnes nous sont transmises sous votre responsabilité et vous vous engagez à nous les transmettre en conformité avec les dispositions légales applicables. Nous n’utiliserons ces données que si elles sont nécessaires dans le cadre de la réalisation de notre mission.
Sous réserve des éléments repris au paragraphe précédent, nous collectons en principe les données personnelles de manière directe. Lorsque ce n’est pas le cas, les données personnelles de ces autres personnes nous sont transmises sous la responsabilité de la personne qui nous les communique, que ce soit vous ou un tiers, qui s’engage à nous les transmettre en conformité avec les dispositions légales applicables. Nous n’utiliserons ces données que si elles sont nécessaires dans le cadre de la réalisation de notre mission.

DONNEES CONCERNANT LA SOUSCRIPTION A NOS SERVICES
Lorsque vous vous abonnez à la version numérique, nous collectons les données suivantes :
• Coordonnées : lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter, nous vous demandons de nous fournir votre adresse électronique avec le nom de votre entreprise, les données relatives au dirigeant telles que la civilité, les nom et prénoms, la fonction, l’adresse électronique, l’adresse complète de l’entreprise ;
Les données collectées dans le cadre de l’inscription à la newsletter sont traitées sur base de votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en vous désinscrivant de la liste de diffusion de la newsletter en cliquant sur le lien de désinscription intégré aux newsletters.

DONNEES CONCERNANT L’UTILISATION DES SITES
Nous collectons également des données relatives à votre activité sur les Sites en tant que visiteur, à savoir :
• Cookies : pour plus d’informations, notamment sur leur durée de conservation, vous pouvez consulter les Mentions de Gestion des Cookies ci-après ;

• Informations techniques : ces informations techniques sont générées lorsque vous accédez et utilisez les Sites. A titre d’exemple, afin d’établir votre connexion aux Sites, nos serveurs reçoivent et enregistrent des informations sur votre appareil et votre navigateur, qui peuvent inclure l’adresse IP, le type de navigateur, les heures de connexions, les pages les plus consultées et d’autres informations sur les logiciels, le matériel informatique, les périphériques utilisés, ou encore la manière dont vous êtes arrivés sur nos Sites. Ces données sont utilisées pour assurer un usage optimal des Sites et personnaliser les Sites à chaque utilisateur (en proposant les Sites en version mobile si la connexion venait d’un téléphone portable). Des informations peuvent également être collectées par le biais de cookies et d’autres technologies de suivi conformément à nos Mentions de Gestion des Cookies.
La fourniture de ces données n’est pas obligatoire et peut-être modulée via le paramétrage du navigateur internet de l’utilisateur en plus des fonctionnalités mises en place sur les Sites mais cela peut avoir une incidence sur l’expérience de votre visite sur les Sites.
• Contenu et métadonnées : Ces éléments correspondent aux opérations réalisées sur les Sites c’est-à-dire aux flux de données générés par votre activité. En principe, ces données ne sont pas utilisées par nous. Les Sites ne sont qu’un support d’échange de ces données. Toutefois, certains de ces éléments pourront être utilisés pour nous permettre de mieux comprendre comment vous interagissez avec les Sites et d’améliorer le fonctionnement de ceux-ci.
Ces données sont traitées sur base nos intérêts légitimes à savoir pour assurer un usage optimal des Sites et personnaliser les Sites à chaque utilisateur (par exemple en adaptant la langue suivant laquelle les Sites est affichée par exemple ou en proposant les Sites en version mobile si la connexion venait d’un téléphone portable).
La fourniture de ces données n’est pas toujours obligatoire et peut-être modulée via le paramétrage de votre navigateur internet en plus des fonctionnalités mises en place sur les Sites mais cela peut avoir une incidence sur l’expérience de visite sur les Sites.

COMMENT NOUS PROTEGEONS LES DONNEES PERSONNELLES ?
Vous êtes responsables de vous assurer que toutes les données personnelles que vous nous transmettez le sont en toute sécurité.
De notre côté, nous mettons en place des mesures de sécurité appropriées tout au long du cycle de vie des données personnelles en vue de la protection contre l’accès non autorisé, la falsification, la divulgation ou la destruction des données personnelles et, dès que cela est possible, nous anonymisons ou pseudonymisons les données personnelles.
Nous prenons également toutes les mesures raisonnables pour s’assurer que vos données personnelles soient exactes et, si nécessaire, mises à jour en vous permettant de modifier les données qui seraient inexactes à tout moment et que vos données personnelles soient collectées en fonction des besoins définis des présentes Mentions de Confidentialité.

PARTAGE DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Nous sommes le seul destinataire des données personnelles qui ne pourrons être partagées qu’à nos sous-traitants, prestataires de services, pour permettre à ces derniers de fournir leurs prestations relatives à la maintenance et l’exploitation des Sites, à l’exclusion de toute autre fin. Nous avons conclu un contrat avec chacun de ces prestataires de services pour préciser la manière dont ils peuvent accéder et traiter les données personnelles. Les prestataires de services sont soumis à un engagement de confidentialité et mettent en place des mesures de sécurité des données personnelles aux moins équivalentes aux nôtres.
Nous ne transférons pas de données personnelles vers un pays tiers ni vers une organisation internationale à l’exception des transferts effectués dans le cadre de la solution « Google Analytics ». Il s’agit essentiellement de données techniques liées à votre navigation sur les Sites. Nous vérifions toujours l’existence d’une décision d’adéquation. Lorsque ce n’est pas (ou plus le cas comme pour les Etats-Unis), nous mettons en place des garanties appropriées à savoir la signature de clauses types de protection des données adoptées par la Commission européenne et mettons tout en œuvre pour que vous disposiez de droits opposables et de voies de droit effectives. Une copie de ces garanties appropriées peut être mise à votre disposition en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : info@demain.lu
Pour plus d’informations, nous vous renvoyons aux Mentions de Gestion des Cookies figurant ci-après.
Veuillez noter que les publications sur les Sites sont susceptibles d’être accessibles, du fait de leur présence sur Internet, hors de l’Union européenne.

LA CONSERVATION DES DONNEES
Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour s’assurer que les données personnelles soient traitées et conservées pendant la période minimale nécessaire aux finalités énoncées des présentes Mentions de Confidentialité.
Sauf dispositions plus spécifiques indiquées au sein de la présente Politique de Confidentialité, nous conservons vos données personnelles suivant le principe général suivant :

• Concernant la newsletter : nous conservons votre adresse électronique tant que vous ne vous êtes pas désinscrits de la newsletter (via le lien de désinscription intégré aux newsletters).

• En tant que Visiteur:

– vos données de connexion et informations techniques qui sont conservées pendant une durée de six (6) mois à compter du moment où elles sont générées ; et

– vos données de la mise en place de backups qui nous permet d’assurer la disponibilité des données ainsi que leur accès dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique. Les données comprises au sein des backups sont conservées jusqu’à ce qu’elles soient écrasées par un nouveau backup. Il s’agit de données « hors d’usage » qui ne sont utilisées qu’à des fins de sauvegarde. En cas de demande d’effacement des données personnelles, les données personnelles figurant au sein de ces backups seront supprimées pour autant que cela soit techniquement possible.
Nous nous engageons à supprimer ou à anonymiser vos données personnelles à l’expiration de la période de conservation décrite ci-dessus, augmentée d’une durée de quelques jours ou semaines, proportionnellement à la durée indiquée ci-avant, si nécessaire pour assurer la suppression ou l’anonymisation des données concernées en pratique, sauf si une raison impérative venait à s’intercaler (par exemple dans le cadre d’un litige).

VOS DROITS
Chaque personne dont nous traitons les données personnelles bénéficie, dans les limites de la législation applicable en matière de protection des données personnelles, d’un droit d’accès, de modification, de limitation et d’opposition au traitement de ses données personnelles, d’un droit d’effacement et d’un droit à la portabilité de ses données personnelles en nous contactant. Chaque personne concernée a également le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de surveillance luxembourgeoise, à savoir la Commission nationale pour la protection des données.
Nous veillons également à préserver les droits de propriété intellectuelle et le droit à l’image de chaque personne concernée. Si vous estimez qu’une erreur s’est glissée sur les Sites dans ce cadre, vous pouvez nous contacter pour le signaler.

MENTIONS DE GESTION DES COOKIES

Lors de la consultation du site internet demain.lu (le « Site »), des cookies peuvent être déposés conformément aux présentes Mentions de Gestion des Cookies. Vous trouverez au sein des présentes Mentions de Gestion des Cookies des informations sur la nature des cookies utilisés ainsi que sur la manière de les accepter ou de les refuser.

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
Les cookies sont des fichiers ou des éléments d’information qui peuvent être stockés sur votre ordinateur (ou d’autres périphériques connectés à Internet, comme un smartphone ou une tablette) lorsque vous visitez le Site. Un cookie contient généralement le nom du site Web d’où il provient, la « durée de vie » du cookie (c’est-à-dire combien de temps il restera sur votre appareil) et une valeur, qui est généralement un numéro unique généré de manière aléatoire.

QUELS TYPES DE COOKIES UTILISONS-NOUS ?
Nous utilisons trois types de cookies sur le Site.

COOKIES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU SITE
Ces cookies sont essentiels pour permettre au Site de fonctionner de manière optimale. Il s’agit des cookies mémorisant votre choix concernant leur utilisation pour que la bannière cookies ne se réaffiche pas une fois que les cookies ont été acceptés ou refusés. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement et leur traitement repose sur nos intérêts légitimes à savoir assurer le fonctionnement du Site. Votre choix en matière de cookies est conservé pendant une période de 100 jours. Au-delà de cette période, nous vous demanderons à nous de choisir la manière dont vous souhaitez gérer les cookies sur notre Site.

Nom du Cookie Type de Cookie Objectif Durée de conservation
Consent Nécessaire Ce cookie détecte si le visiteur a accepté les cookies marketing. Il est nécessaire pour la compliance RGPD sur le site. 6 mois
CAKEPHP Nécessaire Ce cookie préserve l’état de la session du visiteur à travers les demandes de pages. 1 jour

COOKIES STATISTIQUES
Les cookies statistiques permettent de collecter des informations sur la façon dont vous naviguez sur le Site pour nous aider à développer et améliorer le fonctionnement du Site. Nous pouvons ainsi voir si les utilisateurs trouvent facilement les informations qu’ils recherchent et améliorer la navigation sur le Site.
Nous utilisons la solution « Google Analytics » pour collecter des informations sur la façon dont vous naviguez sur le Site pour nous aider à développer et améliorer le fonctionnement du Site. Nous pouvons ainsi voir si les utilisateurs trouvent facilement les informations qu’ils recherchent et améliorer la navigation sur le Site.
Vous pouvez directement sélectionner vos préférences en matière de cookies concernant la solution « Google Analytics » en cliquant sur le lien suivant : http://chrome://settings/cookies
Les données collectées via la solution « Google Analytics » sont transférées aux serveurs de Google situés aux Etats-Unis où elles seront traitées et enregistrées. En l’absence de décision d’adéquation de la Commission européenne, de tels transferts seront, le cas échéant, effectués sur base des engagements contractuels de Google comprenant des clauses contractuelles types disponibles sur simple demande.

Nom du Cookie Type de Cookie Objectif Durée de conservation
_ga Statistique Ce cookie enregistre un identifiant unique pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le Site. 6 mois
_gat Statistique Ce cookie utilisé par Google Analytics réduit le taux de demandes. 1 jour
_gid Statistique Ce cookie enregistre un identifiant unique pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le Site. 1 jour
collect Statistique Ce cookie envoie des données à Google Analytics sur l’appareil et le comportement du visiteur. Il permet de suivre le visiteur d’un appareil à l’autre et d’un canal marketing à l’autre La session

COOKIES MARKETING
Les cookies marketing sont utilisés pour suivre les visiteurs d’un site web à l’autre. L’objectif est d’afficher des annonces qui sont pertinentes et attrayantes pour l’utilisateur individuel et donc plus utiles pour les éditeurs et les annonceurs tiers.

Nom du Cookie Type de Cookie Objectif Durée de conservation
IDE Marketing Ce cookie utilisé par Google DoubleClick enregistre et rapporte les actions de l’utilisateur du Site après avoir vu ou cliqué sur une annonce. Il mesure l’efficacité d’une publicité et propose des publicités ciblées. 1 an
test_cookie Marketing Ce cookie vérifie la capacité du navigateur de l’utilisateur à supporter les cookies. 1 jour
VISITOR_INFO1_LIVE Marketing Ce cookie tente d’estimer la bande passante des utilisateurs sur les pages avec des vidéos YouTube intégrées. 179 jours
YSC Marketing Ce cookie enregistre un identifiant unique pour garder les statistiques des vidéos YouTube vues par l’utilisateur. La session
yt.innertube::nextld Marketing Ce cookie enregistre un identifiant unique pour garder les statistiques des vidéos YouTube vues par l’utilisateur. 6 mois
yt.innertube::requests Marketing Ce cookie enregistre un identifiant unique pour garder les statistiques des vidéos YouTube vues par l’utilisateur. 6 mois
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yt-remote-connected-devices Marketing Ce cookie stocke les préférences de l’utilisateur en matière de lecteur vidéo en utilisant une vidéo YouTube intégrée. 6 mois
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yt-remote-session-name Marketing Ce cookie stocke les préférences de l’utilisateur en matière de lecteur vidéo en utilisant une vidéo YouTube intégrée. La session

EST-CE QUE LE SITE CONTIENT DES COOKIES DE TIERS ?
Le Site s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment :
• De la solution « Google Analytics » ;
• Des boutons de partage ou des pages intégrées sur le Site des Réseaux Sociaux (Twitter, Facebook, LinkedIn ou tout autre Réseau Social que nous pourrions ajouter par la suite).
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COMMENT PUIS-JE CONTROLER OU SUPPRIMER DES COOKIES ?
Vous pouvez contrôler les cookies directement sur le Site en sélectionnant vos préférences au sein de notre bannière cookies.
Vous pouvez également contrôler ou supprimer les cookies via le paramétrage de votre navigateur Internet ainsi que sur les sites tiers concernés. La plupart des navigateurs internet sont paramétrés pour accepter automatiquement les cookies. Vous pouvez changer ces réglages afin de bloquer les cookies ou de vous alerter quand des cookies sont envoyés sur votre appareil. Il y a plusieurs manières différentes de gérer les cookies. Merci de vous référer aux instructions ou service d’aide de votre navigateur pour en savoir plus sur comment en ajuster ou en modifier les réglages. Pour vous accompagner au mieux, vous trouverez ci-après des informations plus détaillées en fonction du navigateur utilisé parmi les plus courants :
• Internet Explorer – https://support.microsoft.com/fr-lu/help/278835
• Chrome – https://myaccount.google.com/intro/data-and-personalization
• Firefox – https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
• Safari – https://support.apple.com/fr-lu/guide/safari/sfri11471/mac
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